Informations du site
Mentions légales
Version privée mise à jour le 10 octobre 2026. Les informations relatives à l’entreprise sont renseignées d’après la synthèse INPI de la formalité validée le 7 octobre 2026.
Éditeur et directeur de publication
Jean-Christophe Viseur — Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Éditions du Cabinet Noir.
SIREN : 131 136 855. SIRET de l’établissement principal : 131 136 855 00015. Entreprise immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) le 7 octobre 2026.
Directeur de publication : Jean-Christophe Viseur.
Coordonnées professionnelles
Adresse professionnelle : 53 chemin du Pradas, 31410 Mauzac, France.
Téléphone : +33 (0)6 10 98 97 97
Adresse électronique : contact@editionsducabinetnoir.fr.
Pour toute autre demande, utilisez la rubrique Nous contacter.
Régime de TVA
L’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA, conformément au régime déclaré dans la formalité INPI validée le 7 octobre 2026.
Hébergement
Hébergement de la version actuelle : ChatGPT Sites, service fourni par OpenAI. Pour un exploitant établi en France, l’entité contractuelle indiquée dans les conditions de ChatGPT Sites est OpenAI Ireland Ltd.
Adresse : 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Numéro d’entreprise : 737350.
Assistance : help.openai.com.
Contact téléphonique publié par OpenAI pour les utilisateurs de l’Union européenne : 1-888-GPT-0090 (+1 888 478 0090).
Ce numéro est présenté par OpenAI comme un contact pour les utilisateurs dans le cadre du règlement sur les services numériques (DSA). Son utilisation comme coordonnée téléphonique de l’hébergeur pour les mentions légales françaises reste à confirmer auprès du prestataire.
Le nom de domaine réservé auprès d’OVHcloud ne signifie pas que cette version du site y est hébergée.
Propriété intellectuelle
Les textes, couvertures, illustrations, vidéos et signes distinctifs sont protégés dans les conditions prévues par le Code de la propriété intellectuelle. La consultation du site n’accorde aucun droit d’exploitation. Toute reproduction ou réutilisation requiert l’accord du titulaire des droits, sauf exception légale. Les références techniques et licences sont présentées dans les Crédits.
Catalogue et annonces
Les indications de sortie sont actualisées lorsqu’une date est confirmée. Le site présente les livres et leurs univers ; il ne permet actuellement ni achat, ni précommande, ni paiement. Les services de dépôt et de création sur mesure ne sont pas ouverts.
Données personnelles
La notice de confidentialité décrit les usages du site, les données traitées et les droits des personnes. Aucune inscription à une lettre commerciale n’est imposée pour consulter les ouvrages.
Accessibilité et signalements
Si vous rencontrez un obstacle de navigation, une erreur ou un problème de droits, signalez-le depuis Nous contacter en précisant la page concernée. Cette mention ne constitue pas une déclaration de conformité à un référentiel d’accessibilité.
Cadre juridique et langues
La maison est établie en France. Les mentions légales se réfèrent au cadre français et européen applicable à son activité. La version anglaise en propose une traduction pour les lecteurs internationaux ; elle ne restreint aucun droit impératif applicable.
Références
Cadre de référence : loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, Code de la propriété intellectuelle, règlement (UE) 2016/679 et loi Informatique et Libertés. Les documents contractuels de ChatGPT Sites et sa notice de traitement des données précisent le cadre de l’hébergement actuel.